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Marques déposées par BOUSQUETTODO
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Château Malves Bousquet
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Château Malves Bousquet
SCEA BOUSQUET

Numéro de dépôt :
3095797
Date de dépôt :
18/04/2001
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/04/2011

Présentation de la marque Château Malves Bousquet

Déposée le 18 avril 2001 par BOUSQUETTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Château Malves Bousquet » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-21 du 25 mai 2001.

Le déposant est BOUSQUETTODO domicilié(e) Château de Malves, 11600 MALVES EN MINERVOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA BOUSQUET - France.

La marque Château Malves Bousquet a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3095797.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château Malves Bousquet est expirée depuis le 18 avril 2011.

BOUSQUET a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE PECH REDON , Château Malves Bousquet , OC CONSTRUCTION , CHATEAU PECH REDON , PECH REDON , Domaine de Grèzes , Domaine de Grèzes , Prestige d'Alice , DOMAINE DE VILLEPERDRIX , Château de Malves


SCEA BOUSQUET - Château de Malves, 11600 MALVES EN MINERVOIS - France


SCEA BOUSQUET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-22

Publication - Publication le 25 mai 2001 au BOPI 2001-21

Vin Aoc Minervois provenant du vignoble du Château de Malves Bousquet.